Locataire, comment rompre un bail meublé ?
Vous quittez votre logement meublé mais vous ne savez pas comment vous y prendre ? Voici toutes les informations nécessaires pour rompre un bail meublé.
Un bail de location désigne un contrat fait entre un propriétaire et un locataire. Ce contrat s’établit à partir du moment où le locataire souhaite louer le logement qui appartient au propriétaire. Ce bail a une durée qui est différente suivant le type de contrat, nous allons vous indiquer, un peu plus bas dans cet article, toutes les différentes durées de bail qu’il peut exister pour un logement meublé. Mais vous pouvez, que vous soyez locataire ou propriétaire d’un logement en location, souhaitez rompre un bail meublé. Rompre un bail meublé signifie mettre fin au contrat de location qui lie le propriétaire et le locataire. Si vous êtes locataire, cela veut dire que vous souhaitez arrêter de vivre dans le logement que vous étiez en train de louer.
Expat’ Immo va vous donner toutes les informations à savoir si vous souhaitez rompre un bail meublé.
Qu’est-ce qu’un logement meublé ?
Avant de vous éclairer sur les différents types de contrats de locations meublées et sur comment vous devez vous y prendre pour rompre un bail meublé, nous allons voir ce qu’est un logement meublé. En effet, nous pensons qu’il est important avant de nous lancer dans le vif du sujet de bien connaître les conditions pour qu’un bien soit considéré comme un bien meublé. De plus, nous allons également vous indiquer les différences qui existent entre un logement meublé et un logement vide. C’est important d’être bien renseigné à ce sujet, que vous soyez locataire ou propriétaire, afin de ne pas faire d’erreurs.
Définition
Un logement meublé est un bien loué possédant la totalité des éléments de la liste du mobilier obligatoire. C’est-à-dire le strict minimum nécessaire à une vie quotidienne convenable. Si vous êtes propriétaire d’un logement et que vous souhaitez le mettre en location, vous pouvez faire le choix de meubler votre bien pour le louer avec le statut meublé. Beaucoup de propriétaires choisissent de mettre en location leur appartement avec le statut meublé car cela peut leur apporter beaucoup d’avantages. En effet, la location meublée peut apporter plusieurs avantages aux propriétaires. Si vous souhaitez en savoir plus, nous vous invitons à lire un de nos précédents articles que vous pouvez retrouver en cliquant ici. La location meublée peut également représenter plusieurs avantages pour les locataires comme par exemple la durée de préavis dont nous allons parler dans cet article. En effet, la durée de préavis pour un locataire est, en général, plus courte pour un logement meublé que pour un logement vide. Si vous souhaitez rompre un bail meublé, la durée du préavis est de 1 mois alors qu’elle est de 3 mois pour un logement vide, hors zone tendue.
Liste du mobilier obligatoire
Nous allons, à présent, vous décrire pièce par pièce, le mobilier obligatoirement présent lorsque vous souhaitez louer votre bien sous le statut de logement meublé. Pour la cuisine, il sera nécessaire que des plaques de cuisson, des ustensiles de cuisine, de la vaisselle, un réfrigérateur, un four ou four à micro-ondes, un congélateur ou freezer pouvant aller jusqu’à -6°C soient présents. Les locataires devront pouvoir s’asseoir afin de se restaurer et donc une table ainsi que des chaises seront nécessaires. Les chambres devront être munies de volets ou bien de rideaux ainsi que de la literie. Chaque pièce devra comporter des rangements ainsi que des luminaires. Pour finir, le matériel d’entretien devra être à la disposition des locataires. Le propriétaire n’est pas dans l’obligation de fournir le linge de maison (draps, serviettes de toilette, torchons…).
Différences avec un logement vide
Le logement vide est un logement ne comportant pas au moins un des éléments cités ci-dessus. De plus, les différences administratives entre meublé et non meublé sont grandes. Tout d’abord, la durée du préavis change pour le propriétaire ainsi que pour le locataire. Pour un appartement non meublé, le propriétaire doit résilier au maximum 6 mois avant la date de fin de contrat en spécifiant le motif. Le locataire, quant à lui, doit donner son préavis 3 mois avant maximum ou bien 1 mois avant la date de fin de contrat souhaitée. Ce délai dépend de la zone habitée. En effet, certaines zones comme Strasbourg, Toulouse, Lyon, Bordeaux ou bien Mulhouse sont catégorisées comme zone rouge et ne nécessitent un préavis d’un mois seulement. Les régimes fiscaux sont également différents en fonction du type de bien loué. Les durées de contrat sont également différentes. En effet, pour un logement meublé la durée de contrat peut aller jusqu’à 3 ans avec renouvellement tacite compris. Pour un meublé, la durée de contrat sera, quant à elle, d’un an avec un renouvellement tacite possible également. Les durées de renouvellement ne sont pas fixées, tant que le bien est réglé, qu’aucune des deux parties ne souhaite rompre le contrat ainsi qu’aucun désaccord majeur n’est présent entre le locataire et le bailleur alors le locataire peut habiter le bien le temps souhaité.
Comment résilier le bail de location de location meublée ?
Cette partie portera sur la résiliation d’un bail meublé. Nous allons donc vous expliquer comment, en tant que locataire, vous pouvez mettre fin à un contrat de location d’un bien meublé. Cette information est non négligeable et change en fonction du contrat de location. En effet, le type de résiliation est différent en fonction de votre type de contrat. Nous allons commencer à vous en parler dans cette partie mais nous allons vous donner beaucoup plus de détails sur les différents contrats pour les locations meublées et la façon de les rompre. Grâce à cette partie, vous aurez toutes les informations nécessaires à la rupture de votre bail. C’est-à-dire tout le processus ainsi que toutes les choses à savoir pour rompre un bail meublé lorsque vous êtes locataire.
Quand peut-on rompre un bail meublé ?
Lorsque vous êtes locataire d’un logement, il est bon de savoir à quel moment vous pouvez rompre un bail meublé. En effet, si vous êtes locataire et que vous souhaitez arrêter le contrat de location qui vous lie avec le propriétaire, il faut que vous suiviez un processus. Ce processus, à quel moment avez-vous le droit de l’effectuer ? Et bien, à n’importe quel moment si vous êtes locataire. Le locataire peut rompre un bail meublé à n’importe quel moment du contrat. Il peut très bien vivre indéfiniment dans le logement si le propriétaire n’a rien à lui reprocher mais il peut également souhaiter mettre fin au contrat au bout d’un mois. Ce qui n’est pas le cas pour le propriétaire. Le propriétaire d’un logement en location doit attendre la fin du contrat pour que celui-ci prenne fin.
Quand faut-il rompre un bail meublé ?
Vous savez à présent que vous pouvez, en tant que locataire, rompre un bail meublé à tout moment. Maintenant, nous allons vous expliquer quand vous devez envoyer votre lettre de préavis afin de rompre votre bail meublé. Pour un bail meublé la durée du préavis, c’est-à-dire la durée minimum que vous avez pour prévenir de votre volonté de rompre le bail meublé à votre propriétaire. Pour les biens meublés cette durée est de 1 mois pour le locataire. Le locataire d’un logement meublé doit donc prévenir au plus tard 1 mois avant la date souhaitée pour son départ, le propriétaire de son souhait de quitter le logement. Cela laisse donc au minimum un mois au propriétaire pour préparer le changement de locataire. Dans votre lettre de préavis vous allez indiquer la date à laquelle vous souhaitez mettre fin à votre bail de location meublé et si cette date arrive au minimum un mois après, le bail de location prendra fin à cette date la. En tant que locataire, il faut donc retenir qu’il faut bien envoyer sa lettre de préavis au maximum un mois avant la date à laquelle vous souhaitez quitter le logement que vous êtes en train de louer.
Quel document faut-il envoyer ?
Pour rompre un bail meublé, vous devez envoyer par courrier manuscrit ou bien par courrier électronique, une lettre recommandée avec accusé de réception. Pour écrire ceci nous vous conseillons de regarder des modèles sur internet. Vous pouvez par exemple vous inspirer d’une lettre de préavis pour un bail meublé que vous pouvez retrouver en cliquant ici. Mais vous pouvez également vous rendre sur le site de La Poste pour envoyer un courrier électronique. Vous n’aurez alors qu’à remplir les informations propres à votre logement car ils ont des modèles pré-écrits de lettre de préavis pour rompre un bail meublé. Nous allons vous dire quelles sont les informations nécessaires dont vous avez besoin pour écrire votre lettre pour rompre un bail meublé. Vous pouvez envoyer votre lettre pour rompre un bail meublé en cliquant ici.
A qui faut-il envoyer ?
Si vous êtes locataire et que vous souhaitez rompre un bail meublé, il faut que vous envoyez une lettre recommandée avec accusé de réception au propriétaire du logement ou bien à l’agence qui s’occupe de la gestion de l’appartement. Si l’appartement n’est géré uniquement par le propriétaire, il faut alors envoyé la lettre de préavis au propriétaire. Mais il peut également arriver qu’il y est une agence qui fasse le lien entre le propriétaire et le locataire et qui s’occupe de la gestion et la mise en location de l’appartement. A ce moment-là vous devez envoyer la lettre à l’agence qui s’occupe de votre bien et qui en général de s’est occupée de votre arrivée dans le logement.
Quelles informations sont nécessaires ?
Lorsque vous allez écrire votre lettre pour annoncer au propriétaire du bien que vous louez ou à l’agence qui s’occupe de ce bien que vous souhaitez rompre le bail meublé, vous n’allez pas uniquement écrire « je souhaite partir ». Vous allez devoir renseigner des informations qui sont propres à votre logement. Tout d’abord, la lettre devra contenir votre nom et votre prénom. Ensuite, vous allez devoir inscrire la date à laquelle vous écrivez votre lettre ainsi que l’adresse du logement dont vous souhaitez rompre le bail meublé. Il faudra également que vous notiez la date de la signature du bail ainsi que la date à laquelle vous souhaitez partir. Sans oublier de noter le délai de préavis.
Celui-ci étant d’une durée de 1 mois pour les locations meublées mais il est important de le noter parce que par exemple pour les locations vides, la durée est différente suivant si le logement est en zone tendue ou non. Il est donc important que le locataire soit bien renseigné sur les termes du contrat ainsi que ses droits et ceux du propriétaire. La lettre devra également contenir le montant de la caution. La caution est un élément important d’un bail, c’est pour cette raison que nous allons vous en parler un peu plus bas. Si jamais il vous manque une ou plusieurs de ces informations, nous vous conseillons de vous référer à votre contrat de location. Pour finir, vous devez impérativement signer la lettre.
Pour quels types de contrats ce processus n’est-il pas forcément nécessaire ?
Vous devez donc envoyer une lettre de préavis au propriétaire ou à l’agence qui s’occupe du bien afin de rompre un bail meublé. Et cela un mois avant la date à laquelle vous souhaitez partir. Après ce processus n’est pas nécessaire pour tous les types de contrats de location meublé. En effet, ce n’est pas nécessaire d’envoyer une lettre lorsque vous avez un contrat étudiant ou bien un contrat de mobilité. Ces contrats n’étant pas renouvelables tacitement, ils prendront fin tout naturellement à la date de fin. Après vous pouvez envoyer une lettre même avec ces deux types de contrat à partir du moment où vous souhaitez arrêter le contrat avant la fin.
Les différents types de baux
Dans cette partie de l’article nous allons faire un point sur les différents types de contrat de location meublées qui existent. Nous pensons qu’il est important que vous connaissiez les informations principales concernant les différents types de baux meublés. En effet, avant de savoir comment rompre un bail meublé, il faut déjà savoir de quel type de contrat de location meublé est votre bail. Cela est important car cela vous permettra de savoir exactement comment rompre un bail meublé car suivant les différents baux, la façon ne sera pas la même. Si vous souhaitez en apprendre plus sur les différents contrats de location meublée, nous vous conseillons de lire un de nos précédents articles sur le sujet. Vous pouvez le retrouver en cliquant ici.
Résidence principale
Tout d’abord, vous avez le contrat de location pour une résidence principale. Ce bail de location meublée concerne les personnes qui souhaitent s’installer dans un logement sur le long-terme dans lequel il vivra la plupart de son temps, au minimum 8 mois par an. C’est le contrat de location meublée dit “classique” qui a une durée de 12 mois. Ce contrat est renouvelable tacitement, ce qui veut dire qu’en tant que locataire, vous pouvez vivre indéfiniment dans un logement dans lequel vous êtes locataire du moment que le propriétaire ne vous reproche rien. Pour rompre un bail meublé, lorsqu’il s’agit d’une résidence principale, il faut suivre le protocole que nous venons de vous indiquer. Si vous êtes locataire et que vous souhaitez rompre le bail meublé, vous aurez un préavis d’un mois. Cela veut donc dire que le contrat de location peut s’arrêter un mois après que vous l’ayez décidé.
Bail étudiant
Ensuite, vous avez le bail étudiant. Le bail étudiant est un contrat de location meublé destiné aux locataires qui sont des étudiants. Ce bail a été créé afin de s’adapter à une durée de location propre aux étudiants, c’est-à-dire à une durée de location égale à la durée d’une année académique. Le contrat de location meublée pour les étudiants est d’une durée de 9 mois. Ce type de bail meublé n’est pas renouvelable tacitement. A la fin des 9 mois, le contrat de location entre le propriétaire et le locataire prendra fin. Vous n’avez donc pas besoin avec ce type de contrat de prévenir de votre souhait de mettre fin au bail de location meublé. Ce type de contrat est avantageux pour les étudiants car cela leur permet d’avoir un logement uniquement pour la durée de leur année universitaire mais cela est également avantageux pour les propriétaires qui seront donc sur de pouvoir récupérer leur logement au bout de 9 mois mais qui peuvent également louer leur logement plus cher durant la période estivale. Si jamais vous souhaitez garder votre logement à la fin des 9 mois, vous pouvez toujours demander à votre propriétaire s’il serait d’accord pour signer un contrat de location pour une résidence principale, cela vous permettra de repartir pour une durée de 1 an avec possibilité de renouveler chaque année.
Bail de mobilité
Vous avez également la possibilité de louer un logement avec un bail de mobilité. Le bail de mobilité est un type de contrat, pour les logements meublés, qui s’adapte aux personnes qui doivent bouger pour une plus ou moins courte durée dans une ville où ils n’ont pas de logement. Ce type de contrat permet à certains types de personnes de louer un logement meublé pour une durée de 1 à 10 mois. Les personnes autorisées à en bénéficier sont les étudiants qu’ils soient en étude, en stage ou encore en contrat d’apprentissage mais également les professionnels lorsqu’ils sont en formation par exemple. Le bail de mobilité, tout comme le bail étudiant, il n’est pas renouvelable tacitement au bout des 10 mois. Vous pouvez très bien partir sur un contrat d’une durée de contrat de location inférieure à 10 mois. Et faire le choix par la suite de continuer ce contrat. Cependant, vous ne pourrez pas excéder une durée de 10 mois. A la fin des 10 mois ou avant si le contrat est d’une durée inférieure, le contrat de location s’arrêtera obligatoirement. Vous n’aurez alors pas besoin d’envoyer de lettre de préavis pour rompre le bail en tant que propriétaire.
Vous pouvez allez plus loin en regardant cette vidéo Youtube de la chaîne de Yann Darwin qui vous donnera plus de détail sur le bail de mobilité.
Résidence secondaire
Pour finir, un contrat de location meublée existe également pour les résidences secondaires. Une résidence secondaire désigne un bien dont vous êtes propriétaire ou bien que vous louez mais qui n’est pas votre résidence principale. Une personne n’a le droit qu’à une résidence principale, tous les autres biens qu’elle possède ou qu’elle loue sont des résidences secondaires. De plus, une personne ne doit pas vivre plus de 8 mois dans une résidence secondaire. Pour rompre un bail meublé lorsque cela concerne une résidence secondaire, c’est le même processus que pour une résidence principale, c’est-à-dire qu’il faut suivre le processus dont nous vous avons parlé juste au-dessus. Cependant, il faut faire attention à la durée du préavis. Il n’y a pas de durée de préavis propre aux contrats pour les résidences secondaires. En effet, le contrat de location pour les résidences secondaires, étant très souple, ce sera au locataire et au propriétaire de se mettre d’accord sur plusieurs termes du contrat comme sa durée, le loyer ou encore la durée du préavis.
En savoir plus sur la caution
Dans cette dernière partie, nous allons vous donner quelques informations concernant la caution. La caution désigne une somme d’argent que vous devez verser au propriétaire en guise d’engagement. Vous devez verser cette somme lorsque vous signez le contrat de location et le propriétaire vous la rendra entièrement ou en partie jusqu’à un mois après votre départ. Il peut également arriver que le propriétaire ne vous rende pas cette caution. Comme pour les démarches de résiliation, le montant de la caution est différent suivant si votre logement est un bien meublé ou un bien vide.
Montant de la caution pour une location meublée
Pour un bien meublé, la caution doit être égale, au maximum, à 2 mois de loyer. Le propriétaire la fixe à son gré mais ne peut dépasser cette limite.
Montant de la caution pour une location vide
Pour un bien vide, le montant de la caution ne doit pas dépasser 1 mois de loyer. Comme dit précédemment, le montant est fixé selon le propriétaire mais ne doit pas être plus élevé.
Bien garder en état le logement ainsi que les meubles
Afin d’éviter les mauvaises surprises, nous vous rappelons qu’un bien, quel qu’il soit, doit être rendu dans le même état qu’à l’arrivée. Le mobilier ne doit pas être dégradé. Le bien doit être propre. Si vous veniez à rencontrer des problèmes lors de votre séjour, il est très important de le déclarer auprès de votre propriétaire, de l’agence ou bien du syndic en charge de votre studio, appartement, maison… Gardez toujours une trace de votre déclaration que ce soit manuscrite ou orale afin de pouvoir prouver que vous vous êtes manifesté.
FAQ - Questions fréquentes
Pour meubler une location afin de la louer avec le statut meublé, vous devez suivre la liste du mobilier obligatoire. Mais nous vous conseillons de ne pas vous arrêter uniquement à cette liste. Nous vous invitons à lire nos précédents articles sur l’ameublement que vous pouvez retrouver en cliquant ici. Mais vous pouvez également lire un de nos précédents articles qui répond à cette question en cliquant ici.
La durée d’un bail pour une location est en général de 1 an mais cela peut varier suivant les différents types de contrat. Pour connaître la durée d’un bail pour une location meublée, vous pouvez lire un de nos précédents articles en cliquant ici.
Un contrat de location meublée désigne un document qui lie le propriétaire et le locataire pour une durée plus ou moins longue pour la location d’un logement, ce logement étant meublé selon la loi Alur. Pour en savoir plus, nous vous conseillons de lire un de nos précédents articles que vous pouvez retrouver en cliquant ici.